MENTIONS LÉGALES
Corail Club Le Havre, association loi 1901, dont le siège social est 10 Allée des Iris, 76430 SAINT-AUBIN-ROUTOT, assure la diffusion du site (ci-après dénommé http://corailclub76.free.fr). Ce site Internet a été élaboré avec la volonté de vous apporter une information complète sur l'association Corail Club.
I - Présentation du site corailclub76.free.fr
Crédits du site
. Directeur de publication : Richard Malapel.. Créateurs : Baptiste.B, Jérôme.V, Christohe.Ch
. La trame du site de l'association Corail club est développée et distribuée par freecsstemplate.org (licence gratuite creative commons).
. Hébergement du site : free.fr
. Les musiques intégrées au site corailclub76.free.fr viennent du site auboutdufil.com sous licence gratuite creatice commons.
- « to be again » - de Pix
- « Facing the sea » - de Garmish
- « Orbital movement » - de Frank Molder
- « aerobic » - de Pureape
- « Broken » - de Amanyth
Contenu
Le site Internet http://corailclub76.free.fr a pour objet de vous fournir une information complète sur
- l'association
- son histoire,
- ses activités, ses photos et videos,
- ses formations,
- ses sorties plongées et les sites fréquentés,
- ses liens et ses contacts.
II - Utilisation du site corailclub76.free.fr
Qualité des informations
Le Corail Club apporte le plus grand soin et met en ouvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet http://corailclub76.free.fr des informations de qualité. Le Corail Club ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l'exactitude et l'exhaustivité de l'ensemble de ces informations. Ainsi, le Corail Club, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d'une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.
Accès au site Internet corailclub76.free.fr
Le Corail Club ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l'impossibilité d'y accéder.
III - Propriété Intellectuelle
Le site, les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site (hors musiques) sont la propriété de leurs créateurs. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière, vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant au site.
Ce site respecte le droit d'auteur. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
IV - Respect de la vie privée
Collecte de vos données personnelles
Lors de vos visites sur le site Internet http://corailclub76.free.fr, le Corail Club peut être amenée à vous demander certaines informations vous concernant afin d'être en mesure de vous identifier, de vous proposer des accès personnalisés.
Les données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, e-mail.) ou non nominatives pourront vous être demandées notamment lors de vos visites sur le site http://corailclub76.free.fr. Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.
Utilisation de vos données personnelles
Sous réserve des données personnelles recueillies dans le cadre de l'Espace Adhérents strictement utilisées conformément à la fonctionnalité de ce service, les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet http://corailclub76.free.fr ne seront utilisées qu'à des fins de communication interne.
Transmission de vos données personnelles
Les données nominatives vous concernant recueillies sur le site Internet http://corailclub76.free.fr sont réservés à une utilisation interne de l'association.
Ces données ne feront l'objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d'une administration ou d'une autorité judiciaire.
Droits d'accès et de rectification
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés" relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés des données nominatives réalisés à partir du site Internet http://corailclub76.free.fr pourront faire l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).Les internautes disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Responsabilités
L'association décline toute responsabilité quant aux contenus des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit "site liant", vers celui du Corail Club, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.
Cependant le Corail Club se réserve le droit de supprimer ou d'annuler tout site qu'il juge inapproprié et, en cas d'abus, de mettre un terme à l'inscription des contrevenants.
